Accueil Forums Forum général CM du 05 juillet2019

  • Ce sujet contient 0 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par Anonyme, le il y a 3 années et 2 mois.
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    • #2035
      Anonyme
      Inactif

      Bonjour,

      Vous trouverez en PJ les documents qui seront présentés ce soir.
      L’ordre du jour :
      • SMOOST : Retrait de la Commune de VILLARS (Délibération)
      • SMCTOM : Convention adhésion groupement de commandes (Délibération)
      • LOTISSEMENT : Loi sur l’eau – Choix de l’entreprise (Délibération)
      • AFAF Aménagement Foncier et Forestier : Biens sans maître (Délibération)
      • Devis Eurovia pour la réfection de la cour d’école
      • Honoraires de maîtrise d’œuvre sur le marché « Création d’une salle de réunions et des mariages »
      • Avancement de grade agent Gibeau Sèverine (Délibération)

      2 sujets rajoutés :
      • CLECT : Rapport sur le transfert des gîtes de St Pierre de Frugie à la Commune de St Pierre de Frugie
      Validation de l’évaluation des charges transférées
      • DMC Informatique : nouvelle proposition contrat location copieur Mairie et école

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