Bonjour,
Vous trouverez en PJ les documents qui seront présentés ce soir.
L’ordre du jour :
• SMOOST : Retrait de la Commune de VILLARS (Délibération)
• SMCTOM : Convention adhésion groupement de commandes (Délibération)
• LOTISSEMENT : Loi sur l’eau – Choix de l’entreprise (Délibération)
• AFAF Aménagement Foncier et Forestier : Biens sans maître (Délibération)
• Devis Eurovia pour la réfection de la cour d’école
• Honoraires de maîtrise d’œuvre sur le marché « Création d’une salle de réunions et des mariages »
• Avancement de grade agent Gibeau Sèverine (Délibération)
2 sujets rajoutés :
• CLECT : Rapport sur le transfert des gîtes de St Pierre de Frugie à la Commune de St Pierre de Frugie
Validation de l’évaluation des charges transférées
• DMC Informatique : nouvelle proposition contrat location copieur Mairie et école
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, le il y a 4 années et 9 mois.
