Conseil municipal du 06 septembre 2024
Liste des délibérations :
- Retrait provisoire du SMDE24 (compétence « protection du point de prélèvement ») de la commune de Thiviers pour permettre son adhésion au SIAEP
- Positionnement de la commune pour l’acquisition d’une parcelle auprès de la SAFER
Conseil municipal du 14 juin 2024
Liste des délibérations :
- Validation de la redevance d’occupation du domaine public_ORANGE
- Modalités de réalisation des travaux sur les points DECI
- Adhésion de la commune de Thiviers au SMDE24
- Validation du rapport 2023 de la communauté de communes Périgord Limousin
Conseil municipal du 29 mars 2024
Liste des délibérations :
- Approbation du compte de gestion budget annexe_2023
- Approbation du compte de gestion budget principal_2023
- Approbation du compte administratif budget principal_2023
- Approbation du compte administratif budget annexe_2023
- Affectation de résultat budget annexe
- Affectation de résultat budget principal
- Vote du taux des taxes locales
- Subventions aux associations
- Vote du budget principal_2024
- Vote du budget annexe_2024
- Révision du tarif de location de la halle de sport
- Mandat au centre de gestion
- Avenant à la convention AFAFE
Conseil municipal du 16 février 2024
Liste des délibérations :
- Extinction des candélabres ZAE
- Election des délégués SMDE24_compétence assainissement
- Adhésion de la commune d’Alles-sur-Dordogne au SMDE24
- Autorisation de dépenses avant vote du budget
- Admission en non-valeur
Conseil municipal du 20 décembre 2023
Liste des délibérations :
Conseil municipal du 08 décembre 2023
Liste des délibérations :
