Les délibérations

Conseil municipal du 19 décembre 2025

N° de la délibération Sujet Commentaire Sens du vote
2025-35 Instauration du télétravail APPROUVE
2025-36 Protection sociale complémentaire : mutuelle santé APPROUVE
2025-37 Validation du rapport d’activités 2024 du SIAEP APPROUVE
2025-38 Subvention exceptionnelle projet piscine pour l’école APPROUVE
2025-39 Autorisation d’engager des dépenses d’investissement APPROUVE
2025-40 Dépenses à imputer aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » APPROUVE
2025-41 Demande de DETR « aménagement du bourg » APPROUVE
2025-43 Création de poste suite avancement de grade APPROUVE
2025-42 Projet de délibération : détermination des rations Envoi au CST

Conseil municipal du 24 octobre 2025

N° de la délibération Sujet Commentaire Sens du vote
2025-31 Prise en charge des frais de mission (annule et remplace) APPROUVE
2025-32 Adhésion au syndicat des pistes DFCI 9 voix pour

2 voix contre

2025-33 Révision des attributions de compensation APPROUVE
2025-34 Augmentation du tarif de la cantine scolaire APPROUVE
2025-35 Projet de délibération : instauration du télétravail APPROUVE
2025-36 Projet de délibération : protection sociale complémentaire : mutuelle santé APPROUVE

Conseil municipal du 12 septembre 2025

Liste des délibérations :

N° de la délibération Sujet Commentaire Sens du vote
2025-25 Validation du rapport d’activité de la CCPL APPROUVE
2025-26 Avance remboursable du budget principal vers le budget annexe APPROUVE
2025-27 Octroi d’une aide financière_séjour REJETE

1 abstention

2025-28 Conditions de location du local associatif APPROUVE
2025-29 Validation du plan communal de sauvegarde APPROUVE
2025-30 Proposition de motion pour le maintien du service public ferroviaire APPROUVE

Conseil municipal du 20 juin 2025

N° de la délibération Sujet Commentaire Sens du vote
2025-17 Prise en charge des frais liés aux missions des agents APPROUVE
2025-18 Validation de l’actualisation des statuts du SMOSST APPROUVE
2025-19 Convention de partenariat CASSIOPEA APPROUVE
2025-20 Fonds de concours aménagement caserne des pompiers de Thiviers APPROUVE
2025-21 Subvention exceptionnelle Comice Agricole APPROUVE
2025-22 Vente d’un lot du lotissement par acte administratif APPROUVE
2025-23 ZAE : dépenses d’éclairage public APPROUVE
2025-24 Répartition des sièges au conseil communautaire_élections 2026 8 voix pour répartition à 42 sièges

1 voix pour répartition à 38 sièges

Conseil municipal du 04 avril 2025 

2025-08 Compte financier unique budget principal APPROUVE
2025-09 Compte financier unique budget annexe APPROUVE
2025-10 Affectation de résultat CFU budget principal APPROUVE
2025-11 Affectation de résultat CFU budget annexe APPROUVE
2025-12 Amortissement fonds de concours caserne des pompiers de Thiviers APPROUVE
2025-13 Subventions aux associations APPROUVE
2025-14 Vote du taux des taxes locales APPROUVE
2025-15 Vote du budget principal APPROUVE
2025-16 Vote du budget annexe APPROUVE

Conseil municipal du 11 mars 2025 

Détermination du nombre d’adjoints au maire Approuvé à 9 voix pour
Modification du tableau des conseillers APPROUVE
Indemnités des élus APPROUVE
Désignation du représentant communal dans les différentes commissions communales, intercommunales et les syndicats APPROUVE
SMDE24 : adhésion et transfert de compétences des communes de Journiac et St vincent de Cosse au SMDE24 APPROUVE
Admissions en non valeur APPROUVE
Provision pour créance irrécouvrable APPROUVE

Conseil municipal du 20 décembre 2024

Produit de la taxe foncière sur les ZAE APPROUVE
Adhésion à la médecine préventive_CDG24 APPROUVE
Autorisation de dépenses en investissement et fonctionnement_budget 2025 APPROUVE
Service d’instruction unifié pour les autorisations du sol : élargissement aux communautés de communes du nontronnais et Isle Loue Auvézère APPROUVE
Mise en débat du Projet d’Aménagement et Développement Durable 7 voix pour

5 abstentions

Modification des compétences et statuts de la CCPL APPROUVE
Autorisation de signature de la convention PSC_Groupama APPROUVE

Conseil municipal du 25 octobre 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 27 septembre 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 06 septembre 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 14 juin 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 29 mars 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 16 février 2024

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 20 décembre 2023

Liste des délibérations :

Conseil municipal du 08 décembre 2023

Liste des délibérations :

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