Séance du conseil municipal du 10 juin 2020

Résumé du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Présents : Claude Bost, Frédéric Gibeau, Céline Plancher, Françoise Latour, Jacqueline Vialle, Annick Bappel, Eric Lacoste, Emilie Pratique, Jérôme Merlet, Frédéric Dubreuil, Simon Tarrade, Marlène Gaillard, Dominique Piquet, Jean-Pierre Lambert, Florence Warlop.

Rédacteur du résumé : Céline PLANCHER

Nous commençons la réunion par une visite des bâtiments communaux du bourg.

Création de la commission communale des marchés publics.

Nous avons des délégués à la Commission d’Appel d’Offres (CAO) qui ont été élus lors du dernier conseil municipal, mais notre commune traite avec des marchés publics de faible montant, une simple commission communale suffit pour traiter ces marchés. Le maire est président de droit.

Référent membres
Céline Plancher Françoise Latour
Jean-Pierre Lambert
Frédéric Gibeau
Marlène Gaillard
Eric Lacoste

 

Le projet lotissement.

Monsieur le Maire nous présente l’état d’avancement du projet du lotissement communal au lieu dit Monge. Le permis d’aménager  a été déposé en novembre 2019, tout ne s’est pas déroulé dans les temps prévus et le début des travaux ne pourra commencer que lorsque le service instructeur aura validé le dossier.

Nous espérons commencer les travaux de la première phase (3 lots) dans le deuxième semestre 2020 pour une vente effective des terrains début 2021.

PLAN DE FINANCEMENT

POSTES DEPENSES MONTANT RESSOURCES
Désignation Montant total HT Taux % Désignation Montant total HT Taux %
Travaux d’aménagement de voirie

 

57 846.00 100 CONTRAT de TERRITOIRE 14 461,50 25
PART COMMUNALE 43 384.50 75
MONTANT TOTAL OPERATION 57 846.00 100 TOTAL RESSOURCES 57 846.00 100

 

Le budget annexe du projet de lotissement sera présenté et voté lors du prochain conseil municipal.

Projet d’aménagement foncier et forestier.

Monsieur le Maire nous présente ensuite le projet d’aménagement foncier et forestier et la création de pistes DFCI (Défense de la Forêt Contre les Incendies). Ce projet, commencé en 2010 avec les communes voisines (Vaunac, Thiviers et Saint Pierre de Côle), ne se déroule pas comme prévu et les objectifs de départ sont à revoir. En effet, les montants annoncés au départ pour la création de voiries et les travaux connexes ont presque triplé, la commune devra faire des choix. Pour les travaux des chemins et travaux connexes, le département a revu ses aides à la hausse afin d’atteindre les 80% promis.

Concernant la création des pistes DFCI, une nouvelle demande de subvention sera formulée auprès des services de l’Etat, de la région et de l’Europe.

Travaux de voirie communale.

Il est nécessaire de faire un point sur l’état de nos routes (voies inter communales VIC, voies communales VC et chemins ruraux) afin de prévoir des travaux. Un budget annuel est attribué à la voirie pour répondre aux besoins, il est proposé de faire le point sur un programme pluriannuel d’investissement/entretien.

Election des délégués au Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé SCOT ou SCoT) est un document d’urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.

Délégué titulaire Délégués suppléants
Annick Bappel Claude Bost

 

Eclairage public-SDE 24

Le SDE 24 est le gestionnaire des consommations et abonnements des équipements en éclairage public. La commune a renouvelé son adhésion au SDE 24 et autorise le Maire à signer les documents relatifs à ce dossier.

Adressage, validation du nom des voies.

Après avoir présenté le projet d’adressage et le plan communal avec le nom et les numéros des voies, le Conseil Municipal doit les valider. L’intérêt d’un tel projet est de faciliter le repérage par GPS (pour les services de secours, les livraisons, le travail de la poste…).

 

En fin de séance il est proposé de faire une visite de la commune prochainement, dans le but d’en connaître les pourtours, les villages et de discuter sur les projets à mettre en place.

Une information est également donnée sur l’aménagement prochain du carrefour des Berges, avec le déplacement des containers de la place des Berges à un endroit plus adapté et la mise en place d’un abri de bus dans le futur nouveau carrefour.

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