Séance du conseil municipal du 02 juin 2020

Résumé du Conseil Municipal du mardi 2 juin 2020

Présents : Emilie Pratique, Jérôme Merlet, Eric Lacoste, Frédéric Gibeau, Marlène Gaillard, Jacqueline Vialle, Annick Bappel, Simon Tarrade, Florence Warlop, Jean-Pierre Lambert, Françoise Latour, Céline Plancher, Dominique Piquet, Frédéric Dubreuil, Claude Bost.

En présence de Séverine Gibeau.

Rédacteur du résumé : Céline PLANCHER

Nous commençons la réunion par l’élection des délégués aux différents syndicats :

  • Syndicat d’Energie 24 (SDE 24) dont la mission est d’accompagner les collectivités dans leurs projets de desserte en électricité et énergies
Délégués titulaires Délégués suppléants
Jérôme Merlet Frédéric Gibeau
Françoise Latour Céline Plancher

 

  • Syndicat Mixte Des Eaux de la Dordogne (SMDE 24) – SIAEP du Nord Est Dordogne dont les missions sont la production, la distribution d’eau potable et le maintien des équipements en parfait état de fonctionnement.
Délégués titulaires Délégués suppléants
Claude Bost Jean-Pierre Lambert
Dominique Piquet Simon Tarrade

 

  • Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères ( SMCTOM)
Délégués titulaires Délégués suppléants
Céline Plancher Eric Lacoste

 

  • Syndicat Mixte d’Organisation et de Sécurisation Scolaire de Thiviers (SMOSST) dont la mission est d’assurer les transports scolaires pour les écoles primaires, collèges et lycées.
Délégués titulaires Délégués suppléants
Emilie Pratique Annick Bappel
Marlène Gaillard Jérôme Merlet

 

Nous continuons la réunion par l’élection de représentants à certaines commissions de la communauté de communes :

  • La Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Périgord Limousin, dont la mission est d’évaluer le montant totale des charges financières transférées et leur mode de financement entre les communes et la communauté de communes.
Délégués titulaires Délégués suppléants
Frédéric Gibeau Claude Bost

 

  • Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID), La CIID intervient en matière de fiscalité directe locale en ce qui concerne les locaux professionnels et biens divers en donnant son avis sur la mise à jour éventuelle des coefficients de localisation qui visent à tenir compte de la situation particulière de la parcelle dans le secteur d’évaluation. La CIID est également informée des modifications de valeur locative des établissements industriels évalués selon la méthode comptable. Son rôle est consultatif.
Représentant élu titulaire Représentant élu suppléants Représentant contribuable hors communauté de communes
Eric Lacoste Françoise Latour à confirmer

 

  • Commission d’Appel d’Offres (CAO) : elle constitue une instance de décision pour l’attribution des marchés passés par la collectivité territoriale
Délégués titulaires Délégués suppléants
Marlène Gaillard Françoise Latour
Eric Lacoste Jean-Pierre Lambert
Céline Plancher Frédéric Gibeau

 

Vient ensuite le choix des commissions communales et leurs membres :

Commission Référent(s) membres
Finances – gestion communale – gestion des contrats Françoise Latour et Frédéric Gibeau Eric Lacoste, Frédéric Dubreuil, Jérôme Merlet, Florence Warlop, Annick Bappel
Travaux – voirie – cimetière Frédéric Gibeau Simon Tarrade – Frédéric Dubreuil – Jacqueline Vialle – Annick Bappel – Françoise Latour – Marlène Gaillard
Manifestations communales – solidarité, lien avec la population – lien avec les associations Françoise Latour et Céline Plancher Emilie Pratique – Dominique Piquet – Florence Warlop – Frédéric Dubreuil – Annick Bappel – Jacqueline Vialle-Marlène Gaillard
Electorale Annick Bappel + un délégué de l’administration et un délégué du tribunal de grande instance Françoise Latour – Claude Bost – Céline Plancher – Dominique Piquet – Eric Lacoste
Affaires scolaires – enfance – périscolaire – cantine Céline Plancher Emilie Pratique – Jérôme Merlet – Marlène Gaillard – Florence Warlop
Communication – bulletin communal – site internet Céline Plancher Jacqueline Vialle – Marlène Gaillard – Annick Bappel – Emilie Pratique – Eric Lacoste
Environnement – gestion des chemins – embellissement du patrimoine – animaux errants/nuisibles Claude Bost Eric Lacoste – Frédéric Dubreuil – Céline Plancher – Jean-Pierre Lambert – Simon Tarrade – Jérôme Merlet – Annick Bappel – Jacqueline Vialle

 

 

Nous parlons ensuite de l’indemnité des élus, il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions (dans la limite des taux maximums fixés par la loi). Monsieur le maire demande 85 % de l’indemnité brute totale mensuelle. Monsieur Frédéric Gibeau demande une indemnité totale, Mesdames Céline Plancher et Françoise Latour demandent 70 % de l’indemnité totale brute mensuelle. Ces décisions sont acceptées à l’unanimité.

Nous terminons la réunion par deux sujets concernant des opérations déjà lancées pour la commune :

  • L’adressage, opération lancée en 2019, et bien avancée par le précédent conseil municipal. Les voies ont été nommées, les numéros des habitations attribués informatiquement. Le nouveau conseil municipal doit valider ces décisions définitivement et lancer l’opération d’achat de panneaux avec les communes voisines, voir le nombre de panneaux nécessaires et leur positionnement. Il convient également de signer une convention pour les habitations de voies privées.
  • Les travaux d’aménagement du local associatif (opération lancée fin 2018) : le plan de financement est mis au point, les demandes de subvention ont été faites, Monsieur le maire propose que les travaux soient réalisés dans les meilleurs délais.

 

Les commissions concernées vont se réunir prochainement, la réunion se termine après avoir fixé la date du prochain conseil municipal au mercredi 10 juin à 20h30.

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